Conditions d'utilisation du site Isarcenciel

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Ces conditions d’utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site. implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Article 1 - Propriété intellectuelle

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L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive d’Isarcenciel et de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Isarcenciel, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

De même, toutes les images et textes que vous trouverez sur Isarcenciel.com sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de les reproduire, dans leurs formes ou contenus, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de la part de leurs auteurs respectifs.

Eventuels liens vers d’autres sites tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites édités et gérés par des tiers et non par Isarcenciel.

De même, un lien vers une fiche marchande, ne signifie pas qu’ Isarcenciel est responsable juridiquement de vos achats chez ce marchand.

Isarcenciel ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Article 2 - Garanties

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que :

Le Site vous est fourni en l’état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part d’ Isarcenciel et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.

Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l’utilisation du Site l’est à vos risques et périls et Isarcenciel ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.

Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de Isarcenciel ou lors de l’utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

Article 3 - Limitation de responsabilité

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Isarcenciel ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profit, de clientèle, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité d’Isarcenciel ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

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Isarcenciel s’efforce de communiquer une information actuelle et appropriée concernant les sujets traités, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions constatées.

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Article 4 - Fermeture ou suspension du Site

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Article 5 - Utilisation des cookies

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